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1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet de BENOU ÉLÉGANCE ROUTIÈRE.
Toute navigation sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
BENOU ÉLÉGANCE ROUTIÈRE met tout en œuvre pour assurer un accès continu au site, sans toutefois garantir une disponibilité permanente.

3. Contenu du site

Le site a pour vocation de fournir des informations relatives aux services proposés par BENOU ÉLÉGANCE ROUTIÈRE, notamment :

• Les formations à la conduite

• Les modalités d’inscription

• Les informations de contact

• Les actualités de l’auto-école

Les informations diffusées sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis.

4. Responsabilité

BENOU ÉLÉGANCE ROUTIÈRE ne saurait être tenue responsable :

• d’éventuelles erreurs ou omissions dans les contenus du site

• d’une interruption ou d’un dysfonctionnement technique

• de tout dommage résultant de l’utilisation du site

L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations disponibles.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logos, photographies, graphismes) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

6. Données personnelles

L’utilisation du site peut entraîner la collecte de données personnelles via les formulaires de contact ou de devis.
Le traitement de ces données est régi par la Politique de confidentialité du site.

7. Obligations de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à :

• utiliser le site de manière conforme aux lois en vigueur

• ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du site

• ne pas tenter d’accès frauduleux ou d’intrusion

8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes.
BENOU ÉLÉGANCE ROUTIÈRE n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

9. Modification des CGU

BENOU ÉLÉGANCE ROUTIÈRE se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les modifications prennent effet dès leur mise en ligne.

10. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, les juridictions compétentes seront celles territorialement compétentes.